top of page

CONDITIONS D'UTILISATION

Acceptation

  • En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions.

Propriété du site

  • Contenus protégés par le droit d’auteur; tous droits réservés.

Utilisation autorisée

  • Consultation et utilisation personnelle non commerciale des contenus; reproduction interdite sans autorisation.

Propriété intellectuelle des contenus

  • Tous les droits réservés; exceptions éventuelles précisées.

Liens externes

  • Le site peut contenir des liens vers des tiers; pas de responsabilité sur leur contenu.

Disponibilité

  • Le site est fourni en l’état; pas de garantie; exclusions de responsabilité possibles.

Résiliation

  • Conditions de résiliation d’accès; utilisation conforme.

Loi applicable

  • Droit applicable et juridiction compétente: [France]

Modifications

  • Le site peut être mis à jour; les utilisateurs seront informés des changements.

bottom of page